Intox sur France 2 : Bigard et Kassovitz face à de « soi-disant » journalistes

ReOpen911, 1er novembre 2009

L’émission du 28 octobre sur France 2 a certainement marqué un tournant dans le traitement du thème du 11 Septembre en France. Même si le débat n’est pas allé dans le sens où chacune des deux parties aurait bien voulu l’emmener, il faut reconnaître que M. Kassovitz et JM. Bigard ont eu le courage de s’exposer personnellement pour essayer de faire avancer le débat sur ce qu’on peut appeler la plus grande omerta française de ces 10 dernières années. Voici un article paru sur AgoraVox au lendemain de l’émission. L’auteur dénonce une argumenation fallacieuse de la part d’un des contradicteurs, démontrant une fois de plus que sur la question du 11-Septembre, la plupart des journalistes défenseurs de la "théorie du complot officielle" sont au mieux, incompétents et au pire, malhonnêtes.

par William Castel pour AgoraVox, le jeudi 29 octobre 2009

Pour discréditer une étude du scientifique Niels Harrit, le journaliste Hervé Gattegno a usé d’un argument fallacieux. Mathieu Kassovitz le lui a fait remarquer en direct. Mais Gattegno a campé sur sa position, assurant qu’il basait son attaque sur la lecture même de l’étude de Harrit.

Guillaume Durand organisait, mercredi en fin de soirée, dans son émission L’objet du scandale, un débat sur le 11-Septembre. Préalablement conçu pour accueillir Jean-Marie Bigard, Mathieu Kassovitz, le scientifique danois Niels Harrit et le grand reporter Eric Laurent, mis aux prises, on pouvait l’imaginer, avec plusieurs contradicteurs, il s’est finalement résumé à un affrontement houleux – et disons-le tout net, sans aucun intérêt – entre les deux saltimbanques et deux journalistes, Frédéric Bonnaud et Hervé Gattegno, chef du service investigation au Point, conseiller éditorial de l’émission.

Exit les spécialistes, Harrit et Laurent, désinvités pour éviter, selon les propres mots de Guillaume Durand, "la bataille d’experts !" Alors que c’est précisément ce que nombre de gens attendent aujourd’hui ! Le producteur de l’émission Stéphane Simon déclarait lui aussi, chez Jean-Marc Morandini, ne pas vouloir proposer "une querelle de spécialistes". Et à la question de Morandini "vous ne risquez pas de mettre le doute Stéphane Simon ce soir ?", il répondit, très clairement : "Je ne crois pas, au contraire… je ne pense pas qu’à l’issue de l’émission on pourra se dire que le doute plane." Le débat était donc biaisé d’entrée, le but étant d’imposer une vision des choses ; d’où la nécessité d’exclure les invités les plus compétents, Eric Laurent et Niels Harrit.

Stéphane Simon producteur de "l'objet du scandale"
envoyé par ReOpen911. - L'info video en direct.

Mais venons-en au coeur du scandale, lorsque justement les deux journalistes questionnent les deux comédiens sur les détails scientifiques de l’étude de Niels Harrit, qui n’est donc pas là pour répondre lui-même, et sur lesquels Bigard et Kassovitz sont, comme ils le reconnaissent eux-mêmes fort honnêtement, incapables de répondre. Rappelons que cette étude prétendait montrer la présence de nanothermite dans les poussières du World Trade Center. Hervé Gattegno va, pour décrédibiliser l’étude du scientifique absent, sortir un argument massue. Il affirme que les prélèvements réalisés par celui queDurand avait déjà qualifié, au préalable, de "soi-disant scientifique" avaient été effectués entre 2006 et 2008 ! Ce qui les rendait bien sûr inexploitables, compte tenu de toutes les altérations qu’ils avaient pu subir en cinq ans. Extrait :

Gattegno : "Alors il faut savoir, vous avez lu l’article, sans doute, comme moi, et donc vous avez découvert dans cet article que les prélèvements sur les poussières du World Trade Center qu’il invoque datent de 2006 à 2008, c’est-à-dire qu’on est allé prélever dans les poussières, ou dans ce qu’il en reste, 5 ans, 6 ans, 7 ans [protestation de Kassovitz]… si si, parfaitement, c’est écrit dans l’article…"

Kassovitz : "Ils ont analysé en 2005, elles ont été récupérées, certaines le jour même, le lendemain, d’autres deux semaines après…"

Gattegno : "Non, non, pas du tout, c’est faux, c’est inexact, ce que vous dites est inexact, les prélèvements, c’est écrit dans l’article, de 2006 à 2008, c’est-à-dire des années après…"

Ce grand moment a lieu à la 35e minute de cette vidéo :

11 Septembre: Kassovitz & Bigard sur Fr2,l'objet du scandale
envoyé par ReOpen911. - L'info video en direct.

La contestation de Kassovitz pesait sans doute bien peu pour le public face à la confiance qu’inspire un journaliste du Point, à la conscience professionnelle irréprochable, et qui, lui, est allé à la source de l’information pour la vérifier.

La voici justement, la source de l’information : l’article Active Thermitic Material Discovered in Dust from the 9/11 World Trade Center Catastrophe, publié le 3 avril 2009 dans la revue The Open Chemical Physics Journal. Inutile de lire toute l’étude, l’origine des échantillons prélevés par Harrit et son équipe de huit chercheurs est en effet abordée dès le tout début. Gattegno n’a pas eu à aller très loin pour réaliser son scrupuleux travail de journaliste d’investigation. Pour les non-anglophones, "dust" signifie "poussière", "sample" signifie "échantillon" ou "prélèvement". L’essentiel est mis en gras et n’est pas trop difficile à comprendre (voici un dico au cas où), et je l’explicite en français juste après. En rouge, j’ai marqué les dates des différents prélèvements étudiés par les scientifiques.

Page 8, un résumé :

MATERIALS AND METHODS
1. Provenance of the Samples Analyzed for this Report

In a paper presented first online in autumn 2006 regarding anomalies observed in the World Trade Center destruction [6], a general request was issued for samples of the WTC dust. The expectation at that time was that a careful examination of the dust might yield evidence to support the hypothesis that explosive materials other than jet fuel caused the extraordinarily rapid and essentially total destruction of the WTC buildings.

It was learned that a number of people had saved samples of the copious, dense dust, which spread and settled across Manhattan. Several of these people sent portions of their samples to members of this research group. This paper discusses four separate dust samples collected on or shortly after 9/11/2001. Each sample was found to contain red/gray chips.

Page 9, le détail :

The earliest-collected sample came from Mr. Frank Delessio who, according to his videotaped testimony [17], was on the Manhattan side of the Brooklyn Bridge about the time the second tower, the North Tower, fell to the ground. He saw the tower fall and was enveloped by the resulting thick dust which settled throughout the area. He swept a handful of the dust from a rail on the pedestrian walkway near the end of the bridge, about ten minutes after the fall of the North Tower. He then went to visit his friend, Mr. Tom Breidenbach, carrying the dust in his hand, and the two of them discussed the dust and decided to save it in a plastic bag. On 11/15/2007, Breidenbach sent a portion of this dust to Dr. Jones for analysis. Breidenbach has also recorded his testimony about the collection of this dust sample on videotape [17]. Thus, the Delessio/Breidenbach sample was collected about ten minutes after the second tower collapsed. It was, therefore, definitely not contaminated by the steelcutting or clean-up operations at Ground Zero, which began later. Furthermore, it is not mixed with dust from WTC 7, which fell hours later.

On the morning of 9/12/2001, Mr. Stephen White of New York City entered a room in his apartment on the 8th floor of 1 Hudson Street, about five blocks from the WTC. He found a layer of dust about an inch thick on a stack of folded laundry near a window which was open about 4 inches (10 cm). Evidently the open window had allowed a significant amount of dust from the WTC destruction the day before to enter the room and cover the laundry. He saved some of the dust and, on 2/02/2008, sent a sample directly to Dr. Jones for analysis.

Another sample was collected from the apartment building at 16 Hudson Street by Mr. Jody Intermont at about 2 pm on 9/12/2001. Two small samples of this dust were simultaneously sent to Dr. Jones and to Kevin Ryan on 2/02/2008 for analysis. Intermont sent a signed affidavit with each sample verifying that he had personally collected the (nowsplit) sample ; he wrote :

“This dust, which came from the ‘collapsed’ World Trade Center Towers, was collected from my loft at the corner of Reade Street and Hudson Street on September 12, 2001. I give permission to use my name in connection to this evidence”. [Signed 31 January 2008 in the presence of a witness who also signed his name].

On the morning of 9/11/2001, Ms. Janette MacKinlay was in her fourth-floor apartment at 113 Cedar St./110 Liberty St. in New York City, across the street from the WTC plaza. As the South Tower collapsed, the flowing cloud of dust and debris caused windows of her apartment to break inward and dust filled her apartment. She escaped by quickly wrapping a wet towel around her head and exiting the building. The building was closed for entry for about a week. As soon as Ms. MacKinlay was allowed to re-enter her apartment, she did so and began cleaning up. There was a thick layer of dust on the floor. She collected some of it into a large sealable plastic bag for possible later use in an art piece. Ms. MacKinlay responded to the request in the 2006 paper by Dr. Jones by sending him a dust sample. In November 2006, Dr. Jones traveled to California to visit Ms. MacKinlay at her new location, and in the company of several witnesses collected a second sample of the WTC dust directly from her large plastic bag where the dust was stored. She has also sent samples directly to Dr. Jeffrey Farrer and Kevin Ryan. Results from their studies form part of this report.

Another dust sample was collected by an individual from a window sill of a building on Potter Street in NYC. He has not given permission for his name to be disclosed, therefore his material is not included in this study. That sample, however, contained red/gray chips of the same general composition as the samples described here.

On lit donc que les quatre prélèvements de poussières ont été réalisés les 11 et 12 septembre 2001. On lit encore qu’un premier article traitant des anomalies de l’effondrement des tours a été publié en 2006, et que c’est à cette occasion qu’un appel a été lancé auprès des lecteurs qui disposaient d’échantillons de poussières du WTC. Cet appel visait à confirmer expérimentalement l’hypothèse selon laquelle des explosifs auraient pu être utilisés. Autre épisode datant de 2006 : la visite de Steven Jones, l’un des co-auteurs de l’étude, à l’un des détenteurs de poussières, qui lui avait déjà envoyé un échantillon, et qui lui en cédera un autre (conservé dans un sac plastique) à ce moment-là. C’est donc la collecte des prélèvements qui a commencé en 2006 (et qui s’est poursuivie jusqu’en 2008), mais pas les prélèvements eux-mêmes, qui datent des premières heures post-attentats.

Mathieu Kassovitz, à quelques approximations près, avait donc raison. Et Gattegno, lui, qui prétendait avoir lu l’article de Harrit, avait tout faux. Soit donc Hervé Gattegno ment, soit il ne sait pas lire… soit il a mal compris ce qu’on lui soufflait dans son oreillette. En effet, durant l’émission, Gattegno perdit son oreillette… On se demande bien à quoi elle pouvait lui servir… Si Durand qualifiait Harrit de "soi-disant scientifique", on est en droit de se demander si lui-même, Gattegno et Bonnaud ne pourraient pas être qualifiés de "soi-disant" journalistes.

Toute l’émission mériterait sans doute d’être analysée et critiquée, car les erreurs ne se limitent pas à celle qu’on a mise à nu ici. On en relèvera une seule autre, lorsque Guillaume Durand prétendit qu’aucun homme politique ou journaliste américain ne partageait les doutes de ses invités. On le renverra au site Patriots Question 9/11. Il y découvrira un nombre considérable de politiques américains, et même des journalistes, qui ont émis des doutes sur la version officielle du 11-Septembre et réclamé une vraie enquête.

L’une de ces politiques était d’ailleurs récemment à Paris, en compagnie de Niels Harrit : il s’agit de Cynthia McKinney, ancienne représentante démocrate, pendant douze ans, au Congrès américain et candidate aux élections présidentielles de 2008 pour le parti des Verts. La Télé Libre de John Paul Lepers a rendu compte de sa visite à la mairie du IIe arrondissement de Paris.

11-SEPTEMBRE: LE DROIT AU DOUTE
envoyé par latelelibre. - L'info internationale vidéo.

Mise à jour : Jeudi midi, Jean-Marie Bigard est intervenu dans L’Edition Spéciale de Canal Plus. Il a expliqué en quoi il avait été piégé par Guillaume Durand et son équipe. Il a déploré que Niels Harrit et Eric Laurent aient été désinvités 48 heures avant l’émission, pour ne laisser place qu’à deux people, qui posaient sans doute moins de problèmes et suffisaient pour assurer l’audimat. Le vrai débat contradictoire qu’il continue d’appeler de ses voeux est un débat entre experts, et pas entre people et journalistes manifestement très ignorants du sujet.

Auparavant, c’est Frédéric Bonnaud qui a réagi à sa prestation de la veille, qualifiant au passage Bigard et Kassovitz d’illuminés et leurs propos d’absurdités. Il s’est réjoui d’avoir créé le clash, qui a empêché les deux comédiens de pouvoir parler trop librement. Un moindre mal, selon lui.

Enfin, l’inénarrable Bruce Toussaint a loué les mérites de Hervé Gattegno, "grand journaliste d’investigation du Point, qui avait des arguments extrêmement fiables, qui a démonté la plupart des doutes de ces deux personnalités…" On a vu la qualité du principal argument trouvé par Gattegno pour couler Niels Harrit… Une belle intox !

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Note ReOpenNews :

Cet épisode ne fait que confirmer ce que ReOpen911 a déjà dénoncé à propos de la première émission de Guillaume Durand du 30 septembre. Ce spécial 11-Septembre de Durand fut à l’antipode du débat contradictoire, la thèse officielle du 11 Septembre étant d’emblée considérée comme acquise par l’ensemble des intervenants… Guillaume Durand avait choisi d’aborder 5 points régulièrement contestés par les sceptiques de la version officielle. L’association citoyenne ReOpen911, qui milite en France pour la réouverture de l’enquête sur les attentats du 11 septembre 2001, a choisi de se pencher à son tour sur 5 points de l’émission de Guillaume Durand qui, pour chacun d’entre eux, pourraient bien représenter un « objet du scandale »…

Dans la vidéo qui suit et que nous vous invitons à diffuser et relayer le plus largement possible, des enquêteurs citoyens procèdent à un démontage objectif de quelques contre-vérités flagrantes, et portent à la connaissance du public un certain nombre d’éléments factuels et vérifiables, mais souvent passés sous silence par les grands médias. L’analyse de ReOpen911 réussit là où les experts de Guillaume Durand échouent : on comprend effectivement bien au terme des 25 minutes de cette vidéo pourquoi non seulement les stars, mais aussi des dizaines de millions de personnes à travers le monde, ne croient plus à la version officielle du 11 Septembre.

11 Septembre : 5 Objets du Scandale
envoyé par ReOpen911. - L'info internationale vidéo.

Si Versailles m'était conté

 

Jean Sarkozy, prince des Hauts de Seine
envoyé par franceinter. - Plus de vidéos fun.

 

VPC - Atlanpolis encore plus fort : 30 € le carton !

Note de P&P : Il n'est pas coutume dans ce blog de se pencher sur le monde de la vente en ligne pourtant on y trouve quelques perles. Voici l'histoire que m'a envoyée un ami. Le site de vente en ligne Atlanpolis lui demande 30 euros (!) pour changer un carton d'emballage sur lequel il a osé écrire son numéro de retour SAV.

 

Acte 1 : Achat d'une chaîne Hi-Fi chez Atlanpolis

Acte 2 : Au moment de démarrer l'appareil un ami me dit qu'on va m'offrir une autre chaine hi-fi (un meilleur modèle). Je remballe donc l'appareil et avant de le renvoyer j'appelle Atlanpolis pour obtenir un numéro de retour. Ce numéro m'est finalement transmis par mail et dans ce message il est spécifié que le retour doit être fait dans l'"emballage d'origine intact".

Acte 3 : J'appelle la Direction des Fraudes et de la Concurrence qui m'annonce qu'une telle pratique est illégale, que la clause VIII d'Atlanpolis au sujet de la rétractation est abusive.

Acte 4 : Par retour de mail j'informe Atlanpolis que, de fait l'emballage n'est pas intact puisque j'ai ouvert le produit mais qu'ils se doivent néanmoins d'effectuer un remboursement intégral.

Acte 5 : Atlanpolis m'informe que mon produit a été reçu et que : "nous avons constaté que vous aviez écrit sur l’emballage d’origine du produit « motif retour - rétractation numéro de retour SAV090674-27748 » et donc le constructeur Onkyo nous a facturer des frais d’emballage à 30€".

Acte 6 : vous avez bien lu 30 euros le carton !!! Je réponds donc que l'emballage carton a été ouvert avec un cutter puis refermé avec un scotch qui n'est pas celui fourni par le fabricant. Il porte de plus l'étiquette adhésive de livraison avec AR. Par conséquent, numéro de retour écrit sur le carton ou pas, ce carton n'est plus neuf et il devra être changé dans l'éventualité d'une vente future.

Je demande aussi qu'on m'envoie une copie de la facture d'Onkyo qui demande 30 euros pour un carton.

Conclusion : il existe nombre d'excellents sites de vente en ligne. Alors croyez en ma douloureuse expérience, évitez Atlanpolis et vous éviterez de sérieuses déconvenues.

 

 

Pédophilie d'un ministre étouffée par la "Justice"

« Yves Bertrand fut l'un des hommes les plus puissants de France. Directeur Central des Renseignements Généraux de 1992 à 2004, il exerça ses fonctions sous l'autorité d'une dizaine de ministres. Cette longévité exceptionnelle à un poste aussi sensible fut longtemps considérée comme suspecte par ses détracteurs. En effet, la Direction des RG - véritable police politique au service du pouvoir en place - représente un poste hautement stratégique voué par définition à évoluer au rythme de l'alternance politique. Homme de l'ombre par excellence, et malgré sa réputation sulfureuse, Yves Bertrand sut très habilement gagner la confiance de François Mitterrand puis de Jacques Chirac.

Sa dernière phrase est hallucinante ! »

Pédophilie d'un ministre étouffée par la justice
envoyé par laconik. - L'info internationale vidéo.

Pédophilie décomplexée

Un grand (et triste) moment de ponérologie : Frédéric Mitterrand, défenseur du pédophile Polanski, collègue de nos amis promoteurs de la pédophilie (Jack Lang et Kouchner), pédophile autoproclamé et - accessoirement - ministre de la Culture, dédouané de ses actes sur une émission du service public :

Rappelons, pour rafraîchir la mémoire des lecteurs, que les illustres modèles Lang et Kouchner prônaient il n' y a pas si longtemps la "libération" du tabou que constitue la "sexualité infantile". Florilège :

" pédophilie douce  …  Dans les années soixante-dix,… ,des pétitions circulaient avec, parmi les signataires, Bernard Kouchner, Jack Lang, le philosophe Scherer, Philippe Sollers.  … , tous ont compris qu'il n'était plus question de se poser en victimes des lois archaïques d'une société qui opprimerait la sexualité des enfants."
Source : Boite à pandore n°44 d'après le journal internet de l' "Humanité".

Jack Lang en remet une couche en 1991:
"La sexualité puérile est encore un continent interdit, aux découvreurs du XXIe siècle d’en aborder les rivages."
Source : Boite à pandore n°21 d'apèrs journal "Gay Pied" du 31 Janvier 1991.

et en suivant un lien donné par M. Charlton, on trouve :

Publié en 1976 dans un journal allemand, le député Vert Daniel Cohn-Bendit narrait ses relations avec des enfants dans le cadre d’un programme écolo-baba "anti-autoritaire".

" Mon flirt permanent avec les enfants" écrivait-il, "prit bientôt un tour érotique. Je pouvais parfaitement sentir comme les petites filles de cinq ans avaient appris à m’exciter (...) il m’est arrivé que plusieurs fois des enfants m’ont ouvert la braguette et ont commencé à me caresser. Selon les circonstances, j’ai réagi de façons diverses. Quand ils le voulaient, je les ai caressés alors on m’a accusé de perversion. "
Source : Blod Dbminos d'après l’hebdomadaire britannique The Observer, et National Hebdo.

Le hasard faisant décidément très bien les choses, en plus de leur déclarations défendant la pédophilie nos chers Cohn-Bendit, Lang et Kouchner ont plusieurs points communs :
- ils durent depuis des décennies en haut de la pyramide politique (signe d'un grand humanisme)
- deux d'entre eux ont quitté la gauche pour rejoindre Sarkozy (signe d'une excellente capacité d'adaptation)
- Ils ont à plusieurs reprises démontrer leur attrait pour l'idéologie sioniste (preuve de vrais convictions égalitaires et démocratiques)

À cette liste de dégénérés nous servant de politiques et de donneurs de leçons, ne manquait donc plus qu'un pédophile ministre de la Culture : c'est chose faite.

Comment Nicolas Sarkozy bidonne sa visite d'usine à l'aide de figurants

 

Après Luc Chatel, Brice Hortefeux et Fadela Amara, c'est au tour de Nicolas Sarkozy de bidonner ses visites sur le terrain. C'est ce que révèle ce samedi le JT de la télévision belge, la RTBF.

En effet, jeudi, c'était le premier déplacement de Nicolas Sarkozy depuis son malaise de fin Juillet. Une visite d'usine dans l'Orne, à Caligny, celle de l'Equipementier Faurecia.

Seulement, comme le démontre le reportage de la RTBF, rien n'est laissé au hasard. Mieux, la mise en scène est très tellement soignée que l'on a désormais affaire à du bidonnage, devenu la marque de fabrique de l'UMP en déplacement dans la France.

Voici donc le reportage de la RTBF :

Des salariés figurants venant d'autres usines (mais volontaires), choisis sur un critère de taille, pour qu'aucune tête ne dépasse. Tous les accès de l'usine bouclés pour éviter les manifestants et le peuple.

Admirez le Président de la République chewing-gum à la bouche, expliquer sur un ton martial à la foule des figurants :
« Je suis payé pour agir, il faut se battre! ».

Drôle de manière de rester en contact avec la France!
Le journaliste de la RTBF a raison de conclure ainsi son reportage :
« Le Président ne veut voir qu'une seule tête, cela fait de belles images mais pas sûr que les Français soient dupes ».

En 2007, la RTBF avait déjà fait un beau travail en diffusant la vidéo d'un Nicolas Sarkozy visiblement éméché en conférence de presse au G8.

Merci la Belgique !

(Source: RTBF)

La police à Montreuil : vers la haine du citoyen !

Agoravox, 17 juillet 2009

Montreuil manif police
envoyé par BTrenaissance. - L'info internationale vidéo.

Béatrice Turpin, réalisatrice, a décidé de filmer les incidents entre police et manifestants à Montreuil. Elle a hésité longuement pour livrer ce témoignage, pour prendre la caméra et montrer la vérité. La police ne protège plus ses citoyens, elle intimide.

Voici un témoignage hors norme de notre société actuelle. Ce sont nos rues, nos voisins .. c’est nous !

Les policiers amènent-ils la violence ? Déconnectés de la réalité, habillés comme des robots, réagissants comme des robots, aucune négociation... et ils sont cagoulés... pourquoi tant d’impunités ?

Ce qui est sidérant, c’est que la police et les politiques ne voient pas les signaux "faibles", le mécontentement croissant des citoyens. Jusqu’où veulent-ils aller ? Jusqu’au mépris des citoyens ?

 

Note de service

Cliquer sur l'image pour voir en grand

HADOPI 2 : le gouvernement envisage le recours à l'ordonnance pénale

Le blog de maître Eolas, 18 juin 2009

On commence à en savoir un peu plus sur la deuxième loi Titanic HADOPI, pour combler les brèches ouvertes par le Conseil constitutionnel. Le volet répressif est abandonné, dans le sens où la future HADOPI, et la Commission de Protection des Droits (CPD) qui est son prophète, n'auront aucun pouvoir de sanction propre. Tout passera par le juge.

Se pose donc un nouveau problème. La justice est engorgée et fonctionne à flux tendu. Lui confier un contentieux de masse crée une menace d'asphyxie, ou suppose l'abandon de poursuites dans d'autres domaines, mais lesquels ? Les violences conjugales, les vols de voiture, le trafic de stupéfiant ? L'hypothèse de fournir à la justice les moyens dont elle a besoin étant naturellement exclue, rien n'étant plus nocif qu'un juge qui a les moyens de juger.

Reste donc la trousse de bricolage, aussi connue sous le nom de : “ ce n'est pas une question de moyens, c'est une question de méthode. ”

Et le gouvernement a trouvé la rustine idéale à ses yeux : l'ordonnance pénale.

Oui, amis juristes, esclaffez-vous à l'envi : on va juger des affaires de contrefaçon par voie électronique par ordonnance pénale.

Oui, amis mékéskidis, je vais vous expliquer.

L'ordonnance pénale, c'est la technocratie appliquée à la justice. L'idée a d'abord été créée pour faire face aux contentieux de masse posant peu de problèmes de preuve, à savoir : les contraventions routières. Ces contraventions sont matériellement simples (feu rouge grillé, excès de vitesse constaté par un appareil) et obéissent à des règles de preuve qui limitent considérablement les droits de la défense et pour lesquels un extrait du casier judiciaire est suffisant pour que le juge fixe une peine adéquate. Le système est le suivant : le parquet présente le dossier avec ses preuves à un juge, qui soit va le rejeter, auquel cas libre au parquet de faire citer à une audience ordinaire ou de classer sans suite, soit le juge estime que les preuves sont réunies et va rendre une ordonnance pénale déclarant le prévenu qui en l'occurrence n'est pas prévenu qu'il est prévenu (si vous me suivez…) coupable et prononçant une peine. L'ordonnance est ensuite notifiée au condamné qui peut alors au choix ne rien faire, auquel cas l'ordonnance devient définitive, l'amende est due et les points de permis perdus (on peut être frappé de suspension de permis par ordonnance pénale) soit faire opposition dans un délai de 15 jours auquel cas le condamné est convoqué à une audience, au cours de laquelle le juge réduit à néant l'ordonnance pénale (c'est obligatoire) et rejuge l'affaire. Avec à la clef une peine plus forte si la culpabilité est établie, pour des raisons qui je l'avoue m'échappent : je ne vois pas en quoi une personne, fût-elle coupable (toutes ne le sont pas, une grande partie ne peut prouver son innocence, tout simplement), qui souhaite exercer ses droits de la défense mérite une peine plus lourde. Mais c'est un autre débat.

L'ordonnance pénale appliquée aux contraventions a donné des résultats satisfaisants. Pour le ministère s'entend : augmentation, à budget constant, du nombre de condamnations. Que cela se fasse au prix du sacrifice des droits de la défense n'est qu'un dommage collatéral non pris en compte dans les statistiques. Du coup, la procédure a été élargie aux délits par la loi Perben I du 9 septembre 2002. Selon la technique habituelle de l'exception qui s'élargit discrètement, cette procédure, baptisée “ procédure simplifiée ” (la simplification étant de se passer du prévenu et de son avocat…) était réservée aux délits du code de la route, dont une bonne part sont d'anciennes contraventions devenues délits selon la technique dite “ néanderthal ” du législateur, qui pense que pour lutter contre un délit il suffit de taper plus fort.

Puis, peu à peu, on a ajouté des délits à la liste, qui figure à l'article 495 du Code de procédure pénale :

Peuvent être soumis à la procédure simplifiée prévue à la présente section :

1° Les délits prévus par le code de la route et les contraventions connexes prévues par ce code ;

2° Les délits en matière de réglementations relatives aux transports terrestres ;

3° Les délits prévus au titre IV du livre IV du code de commerce pour lesquels une peine d'emprisonnement n'est pas encourue ;

4° Le délit d'usage de produits stupéfiants prévu par le premier alinéa de l'article L. 3421-1 du code de la santé publique ;

5° Le délit prévu par l'article L. 126-3 du code de la construction et de l'habitation (le fameux délit d'occupation de hall d'immeuble).

La différence étant que le délai pour l'opposition passe de 15 à 45 jours en matière délictuelle et surtout qu'aucune peine de prison ne peut être prononcée par cette voie (la contrefaçon est punie de jusqu'à cinq trois ans d'emprisonnement, et cinq en bande organisée, rappelons-le).

On voit donc l'idée de génie : le juge de l'ordonnance pénale fera le travail de la Commission de Protection des Droits. Il ne reste qu'à ajouter une peine complémentaire de suspension de l'accès à internet et le tour est joué : on a un juge qui suspend l'accès à internet sans avoir à rallonger d'un centime le budget de la justice. Si avec ça, la ministre n'est pas reconduite dans le prochain gouvernement !

Sauf que, vous vous en souvenez, je disais au début de l'article que le juriste s'esclaffe, alors que là, le mékéskidis reste placide, voire morose.

C'est parce que deux points font que cette idée est, pour le moins, très mauvaise. Un point de fait et un point de droit.

Le point de fait est que cette procédure ne peut fonctionner que pour des délits très simples à établir. Conduire sans permis, ou à plus de 180 km/h sur l'autoroute, avoir fumé du cannabis (prouvé par une analyse sanguine ou d'urine), être dans un hall d'immeuble…). La contrefaçon, surtout par voie informatique, c'est autre chose. Il faut que le parquet apporte la preuve : que l'œuvre téléchargée était protégée (on peut télécharger plein d'œuvres libres de droits sur bittorrent ou eMule…), que le téléchargeur savait qu'il téléchargeait une œuvre protégée (les noms de fichiers peuvent être trompeurs quant à leur contenu, et on ne peut savoir ce qu'il y a réellement dans un fichier avant qu'il n'ait été téléchargé), et tout simplement identifier le téléchargeur, ce que l'adresse IP ne suffit pas à établir. Bref, il est à craindre que la plupart des ordonnances pénales demandées sur la base des dossiers montés par la CPD soient refusées par le juge pour preuve non rapportée. Le parquet devra donc ouvrir une enquête de police, ce qui fait perdre tout l'intérêt simplificateur : la police étant le bras séculier du parquet, la faire enquêter sur des contrefaçons l'empêche d'enquêter sur d'autres affaires.

Le point de droit est que cette loi est contraire à l'intérêt des artistes, ce qui est un amusant paradoxe. En effet, l'ordonnance pénale suppose que la victime ne demande pas de dommages-intérêts (article 495 du CPP, al. 9). Donc les ayant droits ne pourront pas demander réparation de leur préjudice. Ils doivent sacrifier leur rémunération à leur soif de répression. Quand on sait que leur motivation dans ce combat est de lutter contre un manque à gagner, on constate qu'il y a pire ennemi des artistes que les pirates : c'est l'État qui veut les protéger.

Ajoutons que l'ordonnance pénale n'est pas applicable aux mineurs (article 495 du CPP alinéa 8) et que lesdits mineurs forment une part non négligeable des équipages de pirates du web, mais que la CPD sera incapable de garantir que l'auteur du téléchargement illicite est majeur, et on sent que la loi HADOPI 2 promet de bons moments de rigolade.

Si elle entre en vigueur.

Car la Némésis d'Albanel, le Conseil constitutionnel, veille. Et le Conseil a eu l'occasion de se prononcer sur la procédure simplifiée appliquée aux délits. Voici ce qu'il en a dit à l'époque (Décision n° 2002-461 DC du 29 août 2002) :

77. Considérant que, si le législateur peut prévoir des règles de procédure différentes selon les faits, les situations et les personnes auxquelles elles s'appliquent, c'est à la condition que ces différences ne procèdent pas de discriminations injustifiées et que soient assurées aux justiciables des garanties égales, notamment quant au respect du principe des droits de la défense, qui implique en particulier l'existence d'une procédure juste et équitable ;

78. Considérant, en premier lieu, qu'aux termes de l'article 495 du code de procédure pénale, le ministère public ne peut recourir à la procédure simplifiée que " lorsqu'il résulte de l'enquête de police judiciaire que les faits reprochés au prévenu sont établis et que les renseignements concernant la personnalité de celui-ci, et notamment ses charges et ses ressources, sont suffisants pour permettre la détermination de la peine " ;

Déjà, il n'y aura pas d'enquête de police judiciaire puisque c'est une autorité administrative qui réunira les preuves. Ensuite, déjà qu'une adresse IP ne permet pas d'identifier l'utilisateur de l'ordinateur, je doute qu'elle permettre de connaître sa personnalité et ses ressources (encore que : le pirate qui télécharge l'intégrale de Marilyn Manson est probablement une jeune fille mineure aux cheveux et ongles noirs, qui aime la mort et les poneys et n'a pas assez d'argent de poche).

79. Considérant, en deuxième lieu, que, si l'article 495-1 du même code donne au ministère public le pouvoir de choisir la procédure simplifiée, dans le respect des conditions fixées par l'article 495, c'est en raison du fait que la charge de la poursuite et de la preuve lui incombe ;

80. Considérant, en troisième lieu, que si le président du tribunal estime qu'un débat contradictoire est utile ou qu'une peine d'emprisonnement devrait être prononcée, il doit renvoyer le dossier au ministère public ;

81. Considérant, en dernier lieu, que les dispositions des nouveaux articles 495 à 495-6 du code de procédure pénale apportent à la personne qui fait l'objet d'une ordonnance pénale, quant au respect des droits de la défense, des garanties équivalentes à celles dont elle aurait bénéficié si l'affaire avait été directement portée devant le tribunal correctionnel ; qu'en effet, l'ordonnance doit être motivée ; que le prévenu dispose d'un délai de quarante-cinq jours à compter de la notification de l'ordonnance pour former opposition ; que, dans cette hypothèse, l'affaire fait l'objet devant le tribunal correctionnel d'un débat contradictoire et public au cours duquel l'intéressé a droit à l'assistance d'un avocat ; qu'il doit être informé de ces règles ; que l'ensemble de ces dispositions garantit de façon suffisante l'existence d'un procès juste et équitable ;

Pour résumer : l'ordonnance pénale délictuelle est conforme à la constitution car le ministère public a le choix de recourir ou non à cette procédure, que le président peut refuser de condamner par cette voie, et que le prévenu peut toujours faire opposition, ces trois garanties assurant l'équité de la procédure pour le Conseil.

Il faudra donc que le texte qui sortira des débats parlementaires respectent ces principes. Le problème est que l'idée centrale du projet HADOPI est justement de contourner tous ces principes constitutionnels, qui ne sont, pour le Gouvernement, que des obstacles.

Pourvu que Christine Albanel ne soit pas reconduite dans ses fonctions, pour lui éviter de gravir une troisième fois le golgotha.

Note : Pas de 3e supplice pour la pauvre Christine, remerciée comme une malpropre. Maintenant, on a droit à un homme de "gôche", Frédéric Mitterrand, pour défendre le dossier Hadopire. Gageons qu'il sera autant aux ordres de Talonettes 1er que ne le fut Albanulle. Et aussi incompétent.

Du rififi à France Inter : 22, v’là Philippe Val !

Acrimed

Publié le 23 juin 2009 par Mathias Reymond

Jean-Luc Hees – mauvais comédien lorsqu’il assurait ne pas avoir idée de ce que Philippe Val allait faire à Radio France – savait bien que tout le monde le savait : son protégé (par ailleurs son employeur à Charlie Hebdo durant la dernière élection aux Etats-Unis) devait débarquer sur France Inter.

Proche du philosophe Raphaël Enthoven et de la chanteuse Carla Bruni du temps de leur idylle, Val est resté, après leur séparation, dans les petits papiers de celle qui est devenue… madame Sarkozy. Selon Le Monde, qui rapporte ses propos, le chansonnier-philosophe dit « n’avoir parlé [à Carla Bruni-Sarkozy et à un conseiller de Nicolas Sarkozy] que de Jean-Luc Hees, puisqu’il était convenu que [sa] venue ne dépendrait, ensuite, que de lui. » (18 juin 2009) La suite, on la connaît : Sarkozy nomme Hees à la tête de Radio France, et Hees arrive avec Val dans ses bagages.

Val n’est pas le seul proche de Hees à venir sur France Inter. Effet domino : une autre heesophile bénéficie de la nomination présidentielle, à savoir Pascale Clark, en partance de RTL… Responsable de la revue de presse de France Inter à partir de 1998, elle a animé, de 2001 à 2004, sur France Inter toujours, l’émission « Tam Tam, etc. »… dans laquelle Philippe Val a été invité au moins deux fois (12 nov. 2001 et 2 mai 2002). Ça tombe bien.

Ces copinages et autres renvois d’ascenseurs pourraient ne pas éveiller l’attention si la radio n’était pas une radio publique et s’ils ne provoquaient pas des dommages collatéraux…

Inquiétudes

Dès la nomination de Val à la tête de France Inter, les syndicats de journalistes se sont inquiétés, comme l’indique par exemple ce communiqué du SNJ :

France Inter : attention fragile !

Le SNJ prend acte de l’arrivée de Philippe Val à France Inter. Il juge extravagant le « timing » de cette nomination. Les salariés de Radio France auraient dû en être informés les premiers, ils en ont été officiellement informés les derniers. C’est bien peu respectueux à leur égard.

Le nouveau directeur trouve une chaîne en bonne santé, dotée à nouveau d’une cohérence qui lui a longtemps fait défaut. Ce travail reconnu par des auditeurs de plus en plus nombreux relève toutefois d’un équilibre fragile : les auditeurs d’Inter sont prêts à partir pour d’autres cieux au moindre soupçon ou au moindre dérapage... Philippe Val devra préserver ce savant dosage.

Le SNJ s’inquiète. Un homme coutumier des éditoriaux cinglants saura-t-il incarner la hauteur de vue et la rigueur qui doivent être le propre du directeur de France Inter ? L’éditorialiste saura-t-il s’effacer derrière le manager, l’individu derrière la personne morale ? Si tel n’était pas le cas, l’image de France Inter pourrait en pâtir rapidement, et l’épisode du référendum sur la Constitution européenne se répéter pour le plus grand malheur de la chaîne.

Nous ne connaissons pas le projet de Philippe Val pour France Inter. Mais les premiers bruits sont préoccupants. Attention : France Inter est une équipe, les oukases y sont malvenus. Consulter largement, écouter les hommes en place avant de décider y est essentiel, a fortiori quand le calendrier de votre nomination vous fait débarquer en plein bouclage des grilles de rentrée.

Pour le SNJ, les trois priorités sont les suivantes : une ligne éditoriale forte qui s’écarte de tout suivisme, un projet multimédia ambitieux avec les moyens pour l’accompagner, et la fin immédiate de l’hémorragie des postes dans la rédaction.

18 juin 2009

Inquiétudes partagées par Daniel Mermet et l’équipe de « Là-bas si j’y suis », pour qui Philippe Val n’a pas une grande sympathie [1] (et c’est réciproque) :

Chers auditrices, chers auditeurs,

Depuis des semaines, vous êtes très nombreux à nous poser de questions sur l’arrivée de Philippe Val à la direction de France Inter. Comment cela est-il possible !? Dites-nous qu’il s’agit d’un cauchemar ! Si c’est une blague, elle n’est pas drôle.…

Soyez sans inquiétude, Philippe est un vieil ami de « Là-bas si j’y suis », et c’est dans la joie que toute l’équipe accueille celui que l’historien Alexandre Adler compare à Emile Zola. Et pourquoi pas à Voltaire, Spinoza, Albert Londres ou Albert Einstein ? Car Philippe c’est tout ça à la fois ; une conscience, un visionnaire et un penseur engagé face aux grands défis de notre temps. Et ceci à la différence de ses anciens camarades qui persistent à végéter dans un gauchisme moisi, souvent entaché d’antisémitisme et d’islamo-fascisme.

En dénonçant avec courage des figures nauséabondes comme celle du dessinateur Siné ou du journaliste Denis Robert, du dessinateur Lefred-Thouron ou du négationniste américain Noam Chomsky, Val a montré qu’il avait pleinement réussi à évoluer avec pragmatisme du côté du manche sans rien perdre de cette impertinence libertaire qui est la marque de fabrique de cet homme de gauche.

Mais Philippe est aussi un chef d’entreprise avisé. C’est d’une main ferme qu’il a conduit son journal, Charlie Hebdo, là où il se trouve aujourd’hui.

Et certains pensent bien qu’il pourrait faire la même chose avec France inter.

Aujourd’hui, familier des plateaux de télévision, penseur reconnu de l’élite médiatique, il tutoie nos plus brillantes personnalités, de BHL à Carla Bruni. Il a d’ailleurs élégamment révélé que c’est par l’intermédiaire de cette dernière qu’il a pu suggérer au président de la République, Nicolas Sarkozy, de faire appel à son vieux copain Jean-Luc Hees pour présider Radio France. Et c’est donc ainsi, par un loyal retour d’ascenseur, que notre habile Philippe se trouve aujourd’hui à la tête de la prestigieuse radio française.

Humides de reconnaissance, les collaborateurs de France inter n’ont pas encore trouvé les mots pour remercier le Président Sarkozy pour leur avoir choisi un tel chef, et c’est plein d’entrain et de confiance qu’ils s’apprêtent à lui faire la fête.

Tout comme l’équipe de « Là-bas si j’y suis » qui, un petit bouquet de fleurs à la main, trépigne d’impatience.

Première mesure

Enfin, et c’est le premier – et pas le dernier… - dommage collatéral de l’arrivée de Val à France Inter, Frédéric Pommier vient d’être arbitrairement privé de la revue presse matinale. Le nouveau directeur de France Inter ne pouvait décemment pas remercier Stéphane Guillon ou Daniel Mermet : c’eût été trop visible. Mais écarter un chroniqueur encore méconnu, avec lequel il a eu un (gros) différend à propos du nombre de citations de Siné Hebdo par rapport à Charlie Hebdo dans la revue de presse [2], semblait être plus discret…

C’était sans compter sur les syndicats de journalistes de la station.

STOP ! 

Tract intersyndical SNJ, SNJ-FO, SNJ-CGT, Sud.

Les inquiétudes que la rédaction de France Inter nourrissait à l’annonce de l’arrivée de Philippe Val semblent hélas aussi fondées que les informations publiées il y a deux mois dans la presse au sujet de sa nomination.

Le titulaire de la revue de presse a été remercié dans les deux heures qui ont suivi la prise de fonction de Philippe Val, et aucune proposition ne lui a été faite.

Que paye notre excellent confrère ?

Son talent, son originalité, la progression d’audience de ce rendez-vous ?

Notre confrère paye surtout le fait d’avoir cité Siné Hebdo dans la revue de presse. Philippe Val, à l’époque directeur (et actionnaire) de Charlie Hebdo, lui en avait vertement et devant témoins fait le reproche.

Les syndicats n’accepteront aucun règlement de compte personnel, aucune suspicion illégitime, aucun procès d’intention, aucune mise au rancart d’un membre de la rédaction pour des motifs non professionnels.

Nous le répétons une dernière fois avant qu’un grave conflit ne s’ouvre. Les journalistes de France Inter n’ont qu’une exigence : continuer à assurer leur travail de présentateurs, de reporters, de spécialistes, calmement, sérieusement, professionnellement, librement. La liberté éditoriale ne se discute pas.

Les syndicats SNJ, SNJ-FO, SNJ-CGT et Sud demandent solennellement à la direction de France Inter de revenir sur cette décision inacceptable pour toute la rédaction.

22 juin 2009

Rappelons qu’il n’y avait pas de section syndicale à Charlie Hebdo…

Mathias Reymond

Notes

[1] Voir par exemple : Philippe Val sur France Inter : un récital de mensonges et de calomnies contre Chomsky.

[2] Voir « A France Inter, les syndicats dénoncent un "règlement de comptes" » sur le site lemonde.fr.